Malte après l'AMI : petit marché, grands mouvements dans l'UE

Le MiCA a remodelé le paysage réglementaire de la crypto dans toute l'Europe, et Malte, autrefois précurseur avec son cadre pionnier des actifs financiers virtuels (VFA) : s'adapte rapidement. Bien que l'île ne fixe plus ses propres règles nationales en matière de crypto, elle reste un acteur clé en tirant parti de son expérience précoce, de son agilité réglementaire et de son processus de transition rationalisé. Dans ce nouveau régime à l'échelle de l'UE, Malte se distingue non pas par son échelle, mais par sa rapidité et son positionnement stratégique - se taillant une place en tant que juridiction compétitive dans l'ère post-MiCA.

Avant l'AMI : le cadre de l'accord de libre-échange de Malte

Malte a été l'un des premiers pays européens à créer un cadre réglementaire sur mesure pour les crypto-monnaies avec sa loi sur les crypto-monnaies. Loi sur les actifs financiers virtuels (VFA)Cette loi est entrée en vigueur en 2018. La loi VFA a établi quatre catégories de licences pour les fournisseurs de services de crypto-actifs, les classes 3 et 4 étant les plus rigoureuses. Elle était supervisée par la Autorité des services financiers de Malte (MFSA).

Les principales caractéristiques du régime VFA sont les suivantes

• Licence obligatoire par l'intermédiaire de la MFSA
• Exigences en matière d'assurance de la responsabilité civile professionnelle pour les classes supérieures
• Seuils de capital spécifiques (par exemple, 125 000 euros ou plus pour la classe 3)
• Un test d'instrument financier pour classer les jetons
• L'accent est mis sur l'information des investisseurs et l'examen des livres blancs.

Après le MiCA : qu'est-ce qui a changé ?

Le MiCA (Markets in Crypto-Assets Regulation), en vigueur dans toute l'UE à partir de la mi-2024, a remplacé ou supplanté des cadres nationaux tels que le VFA Act de Malte.

Principaux changements apportés par le MiCA dans le contexte maltais :

• Passeport : Les entreprises agréées à Malte peuvent désormais opérer dans tous les États membres de l'UE.
• Suppression du système de classes : Le MiCA définit des types de services mais ne catégorise pas les entreprises comme le fait le système à quatre classes de la VFA.
• Exigences en matière de capital : Standardisé dans l'UE (par exemple, 125 000 € ou 150 000 € en fonction des services offerts).
• Assurance : L'obligation de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle a été supprimée.
• Obligations en matière d'actifs de réserve : Stablecoin les émetteurs doivent détenir des réserves diversifiées et très liquides.
• Gouvernance et conformité : Des règles plus strictes s'appliquent aux conflits d'intérêts, à la garde des titres et à la protection des consommateurs.

La MFSA opère désormais dans le cadre de ce système européen, alignant son rôle de supervision sur les normes harmonisées de l'AMC. Les anciennes entreprises agréées par la VFA ont bénéficié d'une transition accélérée vers l'agrément MiCA, ce qui leur a permis de maintenir la continuité de leurs activités tout en s'adaptant au nouveau cadre réglementaire. Cette décision stratégique a fait de Malte l'une des juridictions de l'UE les plus rapides à convertir les licences nationales en autorisations entièrement conformes à l'AMC.

Quelle est la performance de Malte ?

À la mi-2025, Malte compte cinq fournisseurs de services de crypto-actifs (CASP) autorisés opérant dans le cadre du MiCA, dont des noms importants tels que OKX, Bitpanda, Crypto.com, ZBX et Altarius. Ces entreprises couvrent une variété de services cryptographiques : des plateformes d'échange et des fournisseurs de portefeuilles aux émetteurs de jetons, ce qui indique que le cadre de Malte attire à la fois des acteurs mondiaux et des entités à vocation régionale.

Aucune licence MiCA n'a été retirée à ce jour, ce qui laisse supposer un niveau élevé de respect de la réglementation et un engagement coopératif avec la MFSA. Les observateurs du secteur notent que Malte s'est fait connaître pour son approche pragmatique et favorable aux entreprises, en particulier dans les premières phases de la mise en œuvre du MiCA.

La MFSA est considérée comme l'un des régulateurs les plus réactifs et les plus accessibles dans l'espace cryptographique de l'UE. Certaines entreprises, comme OKX, ont reçu l'approbation complète du MiCA en quelques jours seulement, un rythme qui se démarque même parmi les plus petites juridictions de l'UE. Cette efficacité est en partie attribuée à l'expérience antérieure de Malte avec le régime VFA et à la volonté du régulateur de travailler en étroite collaboration avec les candidats pendant la transition.

Cela dit, la transparence publique a diminué par rapport à l'époque de la VFA. La MFSA ne publie plus de mises à jour régulières sur les titulaires de licence, ce qui laisse à la MFSA le soin d'informer le public. Registre MiCA provisoire de l'ESMA comme principale source publique pour le suivi des entreprises agréées à Malte.

Comparaison européenne : Allemagne, Pays-Bas et Malte

Allemagne est en tête du bloc avec plus de 15 licences CASP, bénéficiant d'une législation précoce sur les crypto-monnaies et de la surveillance de son régulateur très respecté, la BaFin. Les Pays-Bas suit de près, détenant entre 8 et 10 licences, soutenue par un marché à l'écoute des fintechs et un régulateur efficace et pragmatique en la personne de DNB. À l'inverse, France, Italieet Espagne ont été plus lents à se développer dans ce domaine, chacun d'entre eux n'accueillant qu'entre 2 et 5 CASP agréés.

Malte, quant à elle, ne fait pas dans la dentelle :

• Elle possède plus de licences MiCA que la France, l'Italie ou l'Espagne.
• Son succès est dû à la mise en œuvre rapide du régime VFA et à la procédure accélérée proposée pour la mise en conformité avec l'accord MiCA.

Toutefois, le modèle réglementaire de Malte est différent :

• Elle n'a pas le poids institutionnel de la BaFin.
• Sa divulgation est désormais plus limitée.
• Sa force réside dans la rapidité et la réactivité de la réglementation, plutôt que dans la profondeur ou l'échelle.

Considérez-le comme un hors-bordL'Allemagne est un pays où l'on trouve une grande variété d'institutions : agiles, rapides et souples, comparées aux institutions allemandes. navire de charge l'approche.

Pourquoi l'Allemagne et les Pays-Bas attirent-ils les fonds cryptographiques ?

Bien que l'AMC fournisse un cadre à l'échelle de l'UE, chaque pays conserve une marge de manœuvre dans la mise en œuvre et la supervision, ce qui se traduit par des différences importantes :

• BaFin (Allemagne): Connu pour sa supervision détaillée, ses inspections approfondies et son application stricte.
• DNB (Pays-Bas): Équilibre la conformité de l'entreprise avec une approche coopérative et pragmatique.
• L'Autorité maltaise de surveillance des marchés financiers (MFSA): Privilégie la rapidité et l'adaptabilité, offrant une procédure d'autorisation rapide, mais avec une profondeur institutionnelle moindre.

En résumé, l'Allemagne attire les entreprises grâce à sa robustesse juridique et à sa stabilité réglementaire ; les Pays-Bas séduisent par leur efficacité et leur maturité en matière de fintech ; et Malte rivalise en offrant de l'agilité et des autorisations rapides - chaque juridiction offrant des avantages distincts à différents types d'entreprises de crypto-monnaies.

Perspective globale

Par rapport au reste du monde, l'Europe est désormais en tête pour ce qui est de la clarté des licences de crypto-monnaies et de l'opérabilité transfrontalière. D'ici à la mi-2025, l'UE aura délivré le plus grand nombre de licences de services de crypto-actifs dans un cadre juridique unique.

L'Asie et l'Amérique du Nord restent actives mais fragmentées - elles opèrent dans le cadre d'approches réglementaires mixtes ou de régimes incomplets.

Sources des données :
Les chiffres sont basés sur la Registre MiCA provisoire de l'ESMAainsi que des rapports de CoinDesk, PwCet les divulgations réglementaires nationales.

La voie de l'après-MiCA pour Malte

Le MiCA marque le passage à l'âge adulte pour Malte en matière de réglementation : il s'agit de passer d'une expérimentation nationale en boutique à une intégration complète dans le cadre unifié de l'Europe.

Malte ne définit plus les règles en matière de crypto-monnaies, mais elle s'est avérée capable de s'adapter. Son premier régime de VFA, bien qu'aujourd'hui obsolète, a donné aux entreprises locales une longueur d'avance dans le cadre du MiCA. En mettant l'accent sur la rapidité, la clarté de la réglementation et un processus d'octroi de licences réactif, Malte reste une destination attrayante pour les entreprises de crypto-monnaies qui cherchent à entrer dans l'UE. Sa capacité à maintenir cette pertinence à long terme dépendra de la façon dont elle concilie l'agilité avec les attentes croissantes en matière de substance et de transparence réglementaires.

Pour l'instant, Malte n'est pas le plus grand acteur, mais il est l'un des plus rapides à se lancer. Dans une course à la réglementation de plus en plus encombrée, cela compte beaucoup.

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